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1 juin 2026

01

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02

Contenus et propriété

Tous les contenus publiés (textes, visuels, logos) restent la propriété exclusive de beloxiavqrn.sbs ou de ses partenaires.

03

Utilisation autorisée

L’utilisation du site est réservée à des fins d’information et de contact. Toute extraction, reproduction ou usage commercial est interdit sans accord écrit.

04

Responsabilité

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif. beloxiavqrn.sbs décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission ou interruption de service.

05

Liens externes

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06

Sécurité informatique

Des mesures de sécurité sont mises en œuvre mais l’utilisateur est responsable de la protection de son matériel contre les menaces numériques.

07

Données personnelles

La collecte, l’usage et la protection des données sont décrits dans la politique de confidentialité du site.

08

Modification des CGU

beloxiavqrn.sbs se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.

09

Contact

Pour toute question, contactez-nous via le formulaire dédié, par email ou téléphone.

10

Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises à la législation française. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

11

Durée et résiliation

Les droits et obligations prennent effet dès la première consultation du site et demeurent en vigueur tant que l’utilisateur accède au site.

12

Acceptation des conditions

La navigation sur beloxiavqrn.sbs vaut acceptation sans réserve des présentes conditions.

Informations de contact

Pour toute question, contactez-nous.

Téléphone
+33 9 21 06 66 72
Adresse
15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France
Date d’entrée en vigueur: 1 juin 2026 Version: 2

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